Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NIQ' TA MARQUE
M. BUENO Serge
M. CARRIERE Eric
M. JARDIN Jacques Olivier
M. PEYRET Jean Pascal

Numéro de dépôt :
3052712
Date de dépôt :
20/09/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque NIQ' TA MARQUE

Déposée le 20 septembre 2000 par monsieur BUENO Serge, monsieur CARRIERE Eric, monsieur JARDIN Jacques Olivier, monsieur PEYRET Jean Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NIQ' TA MARQUE »

Les déposants sont monsieur BUENO Serge domicilié(e) 7 Rue de l'Occitanie, 31170 TOURNEFEUILLE - France, monsieur CARRIERE Eric domicilié(e) 9 Rue Falguière, 31000 TOULOUSE - France, monsieur JARDIN Jacques Olivier domicilié(e) 9 rue Garipuy, 31500 TOULOUSE - France, monsieur PEYRET Jean Pascal domicilié(e) 1955 Route de Toulouse, 31620 CEPET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Eric CARRIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BUENO Serge a également déposé les autres marques suivantes : NIC' TA MARQUE , bonnieandclyde , COUPON BONUS + 01.00.00.00.00 , COUPON BONUS + , NIK' TA MARQUE , NIQUE TAMARQUE , POCHTREMON


M. BUENO Serge - 7 Rue de l'Occitanie, 31170 TOURNEFEUILLE - France

M. CARRIERE Eric - 9 Rue Falguière, 31000 TOULOUSE - France

M. JARDIN Jacques Olivier - 9 rue Garipuy, 31500 TOULOUSE - France

M. PEYRET Jean Pascal - 1955 Route de Toulouse, 31620 CEPET - France


Mr Eric CARRIERE - France


Inscription le 27 mars 2006 - Rejet total n°431004 - Publication au BOPI 2006-03-27

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Papeterie, cartes à jouer, Cuir et imitation du cuir, parapluies, parasols, et cannes Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets Edition de livres, de revues. Production de spectacles, Films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.